Types de licences
Utilisations autorisées
Des renseignements sur le droit d’auteur ou les licences Creative Commons sont fournis pour chaque ressource. Nous avons déployé tous les efforts possibles pour fournir des renseignements exacts sur les licences et le droit d’auteur au moment de la publication initiale de notre site et de ses diverses pages.
Droit d'auteur
Toutes les ressources que nous proposons sont gratuites et ont été créées à des fins éducatives. Nous indiquons également quand les sites permettent de partager, de télécharger et d’imprimer les fichiers.
Creative Commons
Les licences Creative Commons (CC), lancées il y a 20 ans, sont une solution de rechange aux droits d’auteur traditionnels. Six licences différentes décrivent diverses utilisations autorisées du contenu d’un auteur. Les titulaires de licences choisissent leurs options en fonction de :
Attribution : BY = vous devez créditer l'oeuvre (s'applique à presque toutes les licences CC).
Autoriser ou non le partage : SA = share alike (partage dans les mêmes conditions) qui exige que les titulaires de licences appliquent la même licence que l’original
Autoriser ou non les modifications : ND = no derivatives (pas de modification)
Autoriser ou non l’utilisation commerciale : NC = non commercial (pas d’utilisation commerciale)
L’utilisation de toute licence CC implique que le contenu peut être partagé et reproduit dans son intégralité.
Nous avons attribué un code de couleur aux droits d’auteur et aux licences Creative Commons (CC) pour chaque ressource.
Droit d'auteur protégé
Suit les Lignes directrices sur l’utilisation équitable pour le contenu qui n’a pas été spécifiquement élaboré pour l’enseignement et le contenu qui doit être acheté. « En vertu des Lignes directrices sur l’utilisation équitable, une enseignante ou un enseignant ne peut reproduire ou afficher qu’un seul chapitre par livre au cours d’une année scolaire ou d’un semestre. » La permission d’utiliser plus d’un chapitre doit être obtenue auprès de l’éditeur. Les documents consommables NE PEUVENT PAS être reproduits ou numérisés.
Droit d'auteur protégé
Développé
pour l’enseignement
Creative Commons
pas de modification
Le contenu en ligne gratuit et protégé par le droit d’auteur élaboré pour l’enseignement peut être partagé en entier avec les élèves. Certains contenus ne peuvent être partagés qu’avec un lien. De nombreux sites vous permettent également de télécharger les documents, de les synchroniser avec un SGA ou de les imprimer. Recherchez les icônes et les fichiers PDF.
Toutes les licences Creative Commons (CC) autorisent le partage et la reproduction d’œuvres entières. Mais vous ne pouvez pas modifier le contenu lorsqu’une licence ND (pas de modification) s’applique : CC BY-NC-ND et CC BY-ND.
Creative Commons
Modifications
Si vous ne voyez pas ND sur une licence CC, vous pouvez modifier le contenu, mais il pourrait y avoir des conditions.
NC = pas d’utilisation commerciale
SA = « partage dans les mêmes conditions » signifie que vous devez appliquer la même licence CC aux documents modifiés. Ces licences sont CC BY, CC BY-SA, CC BY-NC et CC BY-NC-SA.
BY = Vous devez créditer l'Œuvre.